boîte de montre, montre-bracelet

Design suisse · 137040 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137040
Numéro de demande
2010-00381
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
17 juin 2010
Enregistré
12 juil. 2010
Publié
15 juil. 2010
Radié
17 juin 2020
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.01.2021

  2. 29 mai 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.05.2015

  3. 15 juil. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2010

Parties

Titulaire

Miguel Gil-Ayala

Rue du Pont 14, 2300 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Mandataire

Etude Stahl Péquignot Lorenz Calame

Trésor 9 Case postale 2232, 2001 Neuchâtel

Créateur

David Quinche

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.