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Design suisse · 137047 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137047
Numéro de demande
2010-00396
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
17 mai 2010
Enregistré
12 juil. 2010
Publié
15 juil. 2010
Radié
17 mai 2015
Motif
Non prolongé
Priorité
FR 04.05.2010
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.12.2015

  2. 15 juil. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2010

Parties

Titulaire

ALLIGATOR Sàrl

725, Faubourg Montmélian, 73000 Chambéry, FR

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Créateur

Hervé Ruffinati

Tignes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.