Brot
Design suisse · 137060 · Radié
Designs
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Design 3
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Design 5
Design 6
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Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137060
- Numéro de demande
- 2010-00449
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 13 designs
- Classes
- 01-01 Denrées alimentaires
- Déposé
- 2 juin 2010
- Enregistré
- 26 juil. 2010
- Publié
- 30 juil. 2010
- Radié
- 30 déc. 2025
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001651118 22.12.2009
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 30.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 02.06.2025 → 02.06.2025
Publié dans Swissreg le 30.12.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 14 févr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 12 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2015
- 31 oct. 2012
Transféré
- Titulaire
- Michael Hobel, Feldweg 50, 4063 Hörsching, Autriche → Eat the Ball Holding GmbH, Karolingerstrasse 3a, 5020 Salzburg, Autriche
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
- 30 juil. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.07.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.