Stuhl/Liege, Sessel
Design suisse · 137108 · Radié
Designs
Design 100
Design 200
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137108
- Numéro de demande
- 2010-00453
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 27 mai 2010
- Enregistré
- 11 août 2010
- Publié
- 13 août 2010
- Radié
- 27 mai 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 13 août 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.08.2010
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.