montre

Design suisse · 137126 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137126
Numéro de demande
2010-00454
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
3 juin 2010
Enregistré
11 août 2010
Publié
13 août 2010
Radié
31 déc. 2025
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    D-18551-CH → D-18551-CH
    Description Design
    Date de radiation
    31.12.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    03.06.2025 → 03.06.2025

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 30 sept. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

  4. 12 juin 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.06.2015

  5. 13 août 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.