Vasen
Design suisse · 137130 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137130
- Numéro de demande
- 2010-00483
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 16 juin 2010
- Enregistré
- 11 août 2010
- Publié
- 13 août 2010
- Radié
- 16 janv. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001653577 30.12.2009
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 16.01.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 16.06.2025 → 16.06.2025
Publié dans Swissreg le 16.01.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
- 31 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
- 13 août 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.08.2010
Parties
Titulaire
Ursula Sigmund
74427 Fichtenberg, DE
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.