Treppenstufe
Design suisse · 137175 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137175
- Numéro de demande
- 2010-00505
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 25-04 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 21 juin 2010
- Enregistré
- 26 août 2010
- Publié
- 31 août 2010
- Protégé jusqu’au
- 21 juin 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 21 juin 2035
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 63er → 63er
- Echéance de la protection
- 21.06.2025 → 21.06.2030
Publié dans Swissreg le 13.05.2025
- 28 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- HEXAGON GmbH, Bünishoferstrasse 70, 8706 Feldmeilen → Gustav Peter, Bünishoferstrasse 70, 8706 Feldmeilen
Publié dans Swissreg le 28.04.2022
- 30 avr. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2020
- 16 août 2018
Transféré
- Titulaire
- Gustav Peter, Via Stazione 15, 6987 Caslano → HEXAGON GmbH, Bünishoferstrasse 70, 8706 Feldmeilen
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.08.2018
- 30 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2015
- 31 août 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2010
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.