jouet

Design suisse · 137211 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137211
Numéro de demande
2010-00569
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
21 juil. 2010
Enregistré
14 sept. 2010
Publié
15 sept. 2010
Protégé jusqu’au
21 juil. 2030
Prolongeable jusqu’au
21 juil. 2035
Priorité
EM 001659475 21.01.2010
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

jouet, reproduction 1jouet, reproduction 2jouet, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    JFL/el/312312-CH → JFL/el/312312-CH
    Echéance de la protection
    21.07.2025 → 21.07.2030

    Publié dans Swissreg le 22.07.2025

  2. 15 juil. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

  3. 31 juil. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2015

  4. 15 sept. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.