jouet
Design suisse · 137211 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137211
- Numéro de demande
- 2010-00569
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 21 juil. 2010
- Enregistré
- 14 sept. 2010
- Publié
- 15 sept. 2010
- Protégé jusqu’au
- 21 juil. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 21 juil. 2035
- Priorité
- EM 001659475 21.01.2010
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- JFL/el/312312-CH → JFL/el/312312-CH
- Echéance de la protection
- 21.07.2025 → 21.07.2030
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 15 juil. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
- 31 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
- 15 sept. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.