Kugelschreiber

Design suisse · 137247 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137247
Numéro de demande
2010-00593
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
9 août 2010
Enregistré
27 sept. 2010
Publié
30 sept. 2010
Protégé jusqu’au
9 août 2030
Prolongeable jusqu’au
9 août 2035
Priorité
EM 001220891 01.06.2010
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    09.08.2025 → 09.08.2030

    Publié dans Swissreg le 03.03.2025

  2. 14 août 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.08.2020

  3. 14 août 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.08.2015

  4. 30 sept. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.