Kugelschreiber
Design suisse · 137247 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137247
- Numéro de demande
- 2010-00593
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 19-06 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
- Déposé
- 9 août 2010
- Enregistré
- 27 sept. 2010
- Publié
- 30 sept. 2010
- Protégé jusqu’au
- 9 août 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 9 août 2035
- Priorité
- EM 001220891 01.06.2010
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 09.08.2025 → 09.08.2030
Publié dans Swissreg le 03.03.2025
- 14 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
- 14 août 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2015
- 30 sept. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.