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Design suisse · 137262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137262
- Numéro de demande
- 2010-00601
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 24 sept. 2010
- Enregistré
- 13 oct. 2010
- Publié
- 15 oct. 2010
- Radié
- 24 sept. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design Osaka blanc 1898
Design Osaka noir 1898
Design Riga brun 1898
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 15 oct. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2010
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.