Sessel
Design suisse · 137268 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137268
- Numéro de demande
- 2010-00628
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 23 août 2010
- Enregistré
- 13 oct. 2010
- Publié
- 15 oct. 2010
- Protégé jusqu’au
- 23 août 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 23 août 2035
- Priorité
- HK 1000323.6 24.02.2010
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- M13611 → M13611
- Echéance de la protection
- 23.08.2025 → 23.08.2030
Publié dans Swissreg le 18.08.2025
- 14 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
- 31 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
- 15 oct. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.