Sessel

Design suisse · 137268 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137268
Numéro de demande
2010-00628
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
23 août 2010
Enregistré
13 oct. 2010
Publié
15 oct. 2010
Protégé jusqu’au
23 août 2030
Prolongeable jusqu’au
23 août 2035
Priorité
HK 1000323.6 24.02.2010
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Designs

Sessel, reproduction 1Sessel, reproduction 2Sessel, reproduction 3Sessel, reproduction 4Sessel, reproduction 5Sessel, reproduction 6Sessel, reproduction 7Sessel, reproduction 8Sessel, reproduction 9

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    M13611 → M13611
    Echéance de la protection
    23.08.2025 → 23.08.2030

    Publié dans Swissreg le 18.08.2025

  2. 14 août 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.08.2020

  3. 31 juil. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.07.2015

  4. 15 oct. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.