Schmuckwaren
Design suisse · 137278 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137278
- Numéro de demande
- 2010-00651
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 17 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 31 août 2010
- Enregistré
- 13 oct. 2010
- Publié
- 15 oct. 2010
- Protégé jusqu’au
- 31 août 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 31 août 2035
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Design 17
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 31.08.2025 → 31.08.2030
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 20 janv. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 31 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
- 31 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2015
- 15 oct. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.