Kugelbahn
Design suisse · 137286 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137286
- Numéro de demande
- 2010-00660
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 21-02 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 1 sept. 2010
- Enregistré
- 13 oct. 2010
- Publié
- 15 oct. 2010
- Radié
- 25 mars 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Kugelturm → Kugelturm
- Description Design
- Date de radiation
- 25.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 01.09.2025 → 01.09.2025
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 15 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2020
- 12 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2015
- 15 oct. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.