conteneur à aliments
Design suisse · 137322 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137322
- Numéro de demande
- 2010-00699
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 13 sept. 2010
- Enregistré
- 26 oct. 2010
- Publié
- 29 oct. 2010
- Radié
- 13 sept. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001213839-0001 12.05.2010
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.03.2016
- 29 oct. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.10.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.