décors pour articles de bijouterie
Design suisse · 137326 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137326
- Numéro de demande
- 2010-00691
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 8 sept. 2010
- Enregistré
- 26 oct. 2010
- Publié
- 29 oct. 2010
- Protégé jusqu’au
- 8 sept. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 8 sept. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 08.09.2025 → 08.09.2030
Publié dans Swissreg le 25.08.2025
- 8 mai 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Décors Guillochés S.A., rte de la Taille 5, 2053 Cernier → Décors Guillochés SA, Route de la Taille 1B, 2053 Cernier
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 9 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 09.02.2023
- 5 nov. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.11.2021
- 5 nov. 2021
Rectifié
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 05.11.2021
- 28 oct. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
2 entrées antérieures
- 31 août 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
- 29 oct. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.10.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.