Inhalatoren
Design suisse · 137334 · Radié
Designs
Design M14211-1
Design M14211-2
Design M14211-3
Design M14211-4
Design M14211-5
Design M14211-6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137334
- Numéro de demande
- 2010-00703
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 24-04 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 9 sept. 2010
- Enregistré
- 26 oct. 2010
- Publié
- 29 oct. 2010
- Radié
- 1 avr. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/358.433 26.03.2010
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- M14211-1 → M14211-1
- Description Design
- Date de radiation
- 01.04.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 09.09.2025 → 09.09.2025
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 31 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
- 14 août 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2015
- 29 oct. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.10.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.