Kerzenhalter
Design suisse · 137335 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137335
- Numéro de demande
- 2010-00655
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 26-01 Éclairage
- Déposé
- 31 août 2010
- Enregistré
- 26 oct. 2010
- Publié
- 29 oct. 2010
- Radié
- 25 mars 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001676628 02.03.2010US 29/362,805 01.06.2010
- Source
- Swissreg
Designs
Design DCH-M003-002.1
Design DCH-M003-002.2
Design DCH-M003-002.3
Design DCH-M003-002.4
Design DCH-M003-002.5
Design DCH-M003-002.6
Design DCH-M003-002.7
Design DCH-M003-002.8
Design DCH-M003-002.9
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- DCH-M003-002.1 → DCH-M003-002.1
- Description Design
- Date de radiation
- 25.03.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 31.08.2025 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 30 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon → John Brent Moetteli, Untertorgasse 7, 9320 Arbon
- Mandataire
- Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 30.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juin 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2020
- 12 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2015
- 15 févr. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Moetteli & Associés SàRL, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen → Da Vinci Partners LLC, St. Leonhardstrasse 4, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 15.02.2012
- 29 oct. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.10.2010
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.