banquette, table
Design suisse · 137341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137341
- Numéro de demande
- 2010-00783
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement
- Déposé
- 7 oct. 2010
- Enregistré
- 11 nov. 2010
- Publié
- 15 nov. 2010
- Protégé jusqu’au
- 7 oct. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 7 oct. 2035
- Source
- Swissreg
Designs
Design 4
Design 5
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 12.05.2026
- 12 mai 2026
Prolongé
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 4 → 4
- Description Design
- Date de radiation
- 30.04.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement (supprimé)
- Echéance de la protection
- 07.10.2025 → 07.10.2030
Publié dans Swissreg le 12.05.2026
- 30 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 4 → 4
- Description Design
- Date de radiation
- 30.04.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 07.10.2025 → 07.10.2025
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 30 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2020
- 15 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2015
- 15 juil. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Compagnie des Rues,, J. Descombes & C. Lopez, Rue du Beulet 4, 1203 Genève → Compagnie des Rues, F. & L. Lopez, route de Malagnou 31, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 15 nov. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.