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Design suisse · 137343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137343
- Numéro de demande
- 2010-00754
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 28 sept. 2010
- Enregistré
- 11 nov. 2010
- Publié
- 15 nov. 2010
- Radié
- 28 sept. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.04.2016
- 15 nov. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.