bracelet de montre
Design suisse · 137359 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137359
- Numéro de demande
- 2010-00787
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 7 oct. 2010
- Enregistré
- 11 nov. 2010
- Publié
- 15 nov. 2010
- Radié
- 30 avr. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Open Link → Open Link
- Description Design
- Date de radiation
- 30.04.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 07.10.2025 → 07.10.2025
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 30 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2020
- 15 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2015
- 15 nov. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.