Duschwand
Design suisse · 137370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137370
- Numéro de demande
- 2010-00734
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 24 sept. 2010
- Enregistré
- 11 nov. 2010
- Publié
- 15 nov. 2010
- Radié
- 18 avr. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 18.04.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 24.09.2025 → 24.09.2025
Publié dans Swissreg le 18.04.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Postfach 7627, 6300 Zug → Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
- 17 févr. 2017
Fusionné
- Titulaire
- EKU AG, Wilerstrasse 90, 8370 Sirnach → Hawa Sliding Solutions AG, Untere Fischbachstrasse 4, 8932 Mettmenstetten
Publié dans Swissreg le 17.02.2017
- 17 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Postfach 7627, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 17.02.2017
- 31 août 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2015
- 15 déc. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
- 15 nov. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2010
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.