Handtasche
Design suisse · 137384 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137384
- Numéro de demande
- 2010-00757
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 30 sept. 2010
- Enregistré
- 26 nov. 2010
- Publié
- 30 nov. 2010
- Radié
- 24 avr. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001 693 086-0001 09.04.2010
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- LB 952 → LB 952
- Description Design
- Date de radiation
- 24.04.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 30.09.2025 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 24.04.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Priorités
- Priorités
- EM 001 693 086-0001 09.04.2010, EM 001 693 094-0001 09.04.2010, EM 001 693 102-0001 09.04.2010, EM 001 693 128-0001 09.04.2010 → EM 001 693 086-0001 09.04.2010
- Désignation
- Handtaschen → Handtasche
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
- 6 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 22 mars 2017
Transféré
- Titulaire
- DESIGN SPORTSWEARS, 130 rue Réaumur, 75002 Paris, France → DS FASHION GROUP, 130 rue Réaumur, 75002 Paris, France
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 14 août 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2015
- 30 nov. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.