montre-bracelet

Design suisse · 137398 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137398
Numéro de demande
2010-00859
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
25 oct. 2010
Enregistré
26 nov. 2010
Publié
15 févr. 2011
Radié
21 mai 2026
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    151610/010002 → 151610/010002
    Description Design
    Date de radiation
    21.05.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    25.10.2025 → 25.10.2025

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    CYRUS WATCHES RL SA, Avenue De-Choiseul 16, 1290 Versoix → CYRUS WATCHES RL SA, chemin des Aulx 18, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 15 juil. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2020

  4. 15 juil. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

  5. 15 févr. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.