Sensor
Design suisse · 137401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137401
- Numéro de demande
- 2010-00785
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-05 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 7 oct. 2010
- Enregistré
- 26 nov. 2010
- Publié
- 30 nov. 2010
- Protégé jusqu’au
- 7 oct. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 7 oct. 2035
- Priorité
- EM 001 692 831-0001 09.04.2010
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 07.10.2025 → 07.10.2030
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 30 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
- 15 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2015
- 30 nov. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.