Ringe
Design suisse · 137404 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137404
- Numéro de demande
- 2010-00413
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 22 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 8 avr. 2010
- Enregistré
- 26 nov. 2010
- Publié
- 30 nov. 2010
- Protégé jusqu’au
- 8 avr. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 8 avr. 2035
- Priorité
- EM 001202444 06.03.2010
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Design 17
Design 18
Design 19
Design 20
Design 21
Design 22
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 08.04.2025 → 08.04.2030
Publié dans Swissreg le 20.03.2025
- 31 mars 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2020
- 31 mars 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2015
- 30 nov. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.