pièces de jeu
Design suisse · 137415 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137415
- Numéro de demande
- 2010-00746
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 16 sept. 2010
- Enregistré
- 26 nov. 2010
- Publié
- 30 nov. 2010
- Protégé jusqu’au
- 16 sept. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 16 sept. 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 16.09.2025 → 16.09.2030
Publié dans Swissreg le 13.03.2026
- 31 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2020
- 15 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
- 31 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kasser Schlosser, Avocats, Avenue de la Gare 5, Case postale 251, 1001 Lausanne → reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 31.05.2013
- 30 nov. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.