pinces

Design suisse · 137437 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137437
Numéro de demande
2010-00810
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-05 Outils et quincaillerie
Déposé
18 oct. 2010
Enregistré
10 déc. 2010
Publié
15 déc. 2010
Protégé jusqu’au
18 oct. 2030
Prolongeable jusqu’au
18 oct. 2035
Priorité
EM 001737750 29.07.2010
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

pinces, reproduction 1pinces, reproduction 2pinces, reproduction 3pinces, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    JFL/el/312435-CH → JFL/el/312435-CH
    Echéance de la protection
    18.10.2025 → 18.10.2030

    Publié dans Swissreg le 30.09.2025

  2. 15 oct. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2020

  3. 15 oct. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2015

  4. 15 déc. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.