pinces
Design suisse · 137437 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137437
- Numéro de demande
- 2010-00810
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-05 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 18 oct. 2010
- Enregistré
- 10 déc. 2010
- Publié
- 15 déc. 2010
- Protégé jusqu’au
- 18 oct. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 18 oct. 2035
- Priorité
- EM 001737750 29.07.2010
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- JFL/el/312435-CH → JFL/el/312435-CH
- Echéance de la protection
- 18.10.2025 → 18.10.2030
Publié dans Swissreg le 30.09.2025
- 15 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2020
- 15 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2015
- 15 déc. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.