Brot
Design suisse · 137463 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137463
- Numéro de demande
- 2010-00846
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 01-01 Denrées alimentaires
- Déposé
- 1 nov. 2010
- Enregistré
- 27 déc. 2010
- Publié
- 31 déc. 2010
- Radié
- 28 mai 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001716549-0001 08.06.2010
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 28.05.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 01.11.2025 → 01.11.2025
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eat the Ball Holding GmbH, Lasserstrasse 2a, 5020 Salzburg, Autriche → Eat the Ball Holding GmbH, Karolingerstrasse 3a, 5020 Salzburg, Autriche
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 14 août 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2020
- 14 août 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.08.2015
- 31 déc. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.