Stuhl

Design suisse · 137469 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137469
Numéro de demande
2010-00839
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
29 oct. 2010
Enregistré
27 déc. 2010
Publié
31 déc. 2010
Radié
29 oct. 2020
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Stuhl, reproduction 1Stuhl, reproduction 2Stuhl, reproduction 3Stuhl, reproduction 4Stuhl, reproduction 5Stuhl, reproduction 6

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 14.05.2021

  2. 29 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.01.2016

  3. 31 déc. 2010

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2010

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.