tabouret
Design suisse · 137471 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137471
- Numéro de demande
- 2010-00860
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 5 nov. 2010
- Enregistré
- 27 déc. 2010
- Publié
- 31 déc. 2010
- Radié
- 5 nov. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
- 31 déc. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.