Zahnleisten
Design suisse · 137475 · Radié
Designs
Design Z2
Design Z6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137475
- Numéro de demande
- 2010-00880
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 17 nov. 2010
- Enregistré
- 27 déc. 2010
- Publié
- 31 déc. 2010
- Radié
- 17 nov. 2015
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
- 31 déc. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.