Glas-Stiel
Design suisse · 137477 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137477
- Numéro de demande
- 2010-00850
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 3 nov. 2010
- Enregistré
- 27 déc. 2010
- Publié
- 31 déc. 2010
- Protégé jusqu’au
- 3 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 3 nov. 2035
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 nov. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 03.11.2025 → 03.11.2030
Publié dans Swissreg le 03.11.2025
- 13 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
- 13 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2015
- 31 déc. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.