Instrumenten-Mundstücke
Design suisse · 137497 · Radié
Designs
Design 1tp
Design 2tb
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137497
- Numéro de demande
- 2010-00842
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 17-99 Instruments de musique
- Déposé
- 27 oct. 2010
- Enregistré
- 27 déc. 2010
- Publié
- 31 déc. 2010
- Radié
- 21 mai 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1tp → 1tp
- Description Design
- Date de radiation
- 21.05.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 27.10.2025 → 27.10.2025
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Michael Brand, Schulgässli 12, 3661 Uetendorf → Michael Brand, Kirchbühlstrasse 49, 3672 Oberdiessbach
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Michael Brand, Kirchbühlstrasse 49, 3672 Oberdiessbach → Michael Brand, Kreuz 44B, 3083 Trimstein
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 15 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2015
- 31 déc. 2010
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.