Liegen, Sofa
Design suisse · 137508 · En vigueur
Designs
Design D300308 2
Design D300308 3
Design D300308 4
Design D300308 6
Design D300308 12
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137508
- Numéro de demande
- 2010-00892
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 17 nov. 2010
- Enregistré
- 11 janv. 2011
- Publié
- 14 janv. 2011
- Protégé jusqu’au
- 17 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 17 nov. 2035
- Priorité
- EM 001740309 05.08.2010EM 001740333 05.08.2010
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- D300308 2 → D300308 2
- Echéance de la protection
- 17.11.2025 → 17.11.2030
Publié dans Swissreg le 21.10.2025
- 22 sept. 2021
Designer
- Designer
- Huu Toan Nguyen, Mailand, Frederic Fréty, Paris, Daniel Pouzet, Paris, Jean-Marie Massaud, Paris, Richard Frinier, Los Angeles → Huu Toan Nguyen, Mailand, Frederic Fréty, Paris, Daniel Pouzet, Paris
- Classes de Locarno
- 06-01, 06-03 → 06-01
- Priorités
- EM 001740309 05.08.2010, EM 001740333 05.08.2010, EM 001740283 05.08.2010, EM 001740267 05.08.2010 → EM 001740309 05.08.2010, EM 001740333 05.08.2010
- Désignation
- Liegen, Stühle, Sofas, Tisch → Liegen, Sofa
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
- 30 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
- 14 janv. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.