Tisch, Paravent

Design suisse · 137511 · Radié

Designs

Design Tisch l'ornament

Design Paravent l'ornament

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137511
Numéro de demande
2010-00869
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
06-03 Ameublement
06-06 Ameublement
Déposé
14 déc. 2010
Enregistré
11 janv. 2011
Publié
14 janv. 2011
Radié
14 déc. 2015
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

  2. 14 janv. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2011

Parties

Titulaire

Patricia Rogenmoser

6313 Edlibach

Créateur

Patricia Rogenmoser

Edlibach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.