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Design suisse · 137526 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137526
- Numéro de demande
- 2010-00889
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 nov. 2010
- Enregistré
- 11 janv. 2011
- Publié
- 14 janv. 2011
- Protégé jusqu’au
- 18 nov. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 18 nov. 2035
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 18.11.2025 → 18.11.2030
Publié dans Swissreg le 04.11.2025
- 13 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.11.2020
- 15 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
- 14 janv. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.01.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.