pendule
Design suisse · 137557 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137557
- Numéro de demande
- 2010-00939
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 6 déc. 2010
- Enregistré
- 26 janv. 2011
- Publié
- 31 janv. 2011
- Protégé jusqu’au
- 6 déc. 2030
- Prolongeable jusqu’au
- 6 déc. 2035
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- pyramide → pyramide
- Echéance de la protection
- 06.12.2025 → 06.12.2030
Publié dans Swissreg le 17.10.2025
- 15 sept. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2020
- 15 sept. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2015
- 31 janv. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.01.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.