laboureur
Design suisse · 137565 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137565
- Numéro de demande
- 2010-00952
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 15-03 Machines
- Déposé
- 13 déc. 2010
- Enregistré
- 26 janv. 2011
- Publié
- 31 janv. 2011
- Radié
- 8 juil. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP 2010-14824 16.06.2010
- Description
- Cet article est un laboureur de marche pour cultiver un champ de riz ou un champ et pour le traçage ou la brisure de sillons. Le laboureur dispose d'un pare-choc qui a une ouverture centrale et est une forme de secteur en vue de dessus.
- Source
- Swissreg
Designs
Cet article est un laboureur de marche pour cultiver un champ de riz ou un champ et pour le traçage ou la brisure de sillons. Le laboureur dispose d'un pare-choc qui a une ouverture centrale et est une forme de secteur en vue de dessus.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- D-18991-CH → D-18991-CH
- Description Design
- Cet article est un laboureur de marche pour cultiver un champ de riz ou un champ et pour le traçage ou la brisure de sillons. Le laboureur dispose d'un pare-choc qui a une ouverture centrale et est une forme de secteur en vue de dessus. → Cet article est un laboureur de marche pour cultiver un champ de riz ou un champ et pour le traçage ou la brisure de sillons. Le laboureur dispose d'un pare-choc qui a une ouverture centrale et est une forme de secteur en vue de dessus.
- Date de radiation
- 08.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 13.12.2025 → 13.12.2025
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets / Genève → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 nov. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2020
- 9 sept. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Yanmar Co., Ltd, 1-32, Chayamachi,, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka, Japon → Yanmar Power Technology Co., Ltd., 1-32, Chayamachi,, Kita-ku, Osaka-shi, Osaka, Japon
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
- 15 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 31 janv. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.01.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.