balancier

Design suisse · 137600 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137600
Numéro de demande
2011-00020
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
11 janv. 2011
Enregistré
11 févr. 2011
Publié
15 mars 2012
Protégé jusqu’au
11 janv. 2031
Prolongeable jusqu’au
11 janv. 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

balancier, reproduction 1balancier, reproduction 2balancier, reproduction 3balancier, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    11.01.2026 → 11.01.2031

    Publié dans Swissreg le 29.12.2025

  2. 27 déc. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    MB & F SA, Boulevard Helvétique 22, 1207 Genève → MB & F SA, Route de Drize 2, 1227 Carouge GE

    Publié dans Swissreg le 27.12.2022

  3. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    MB & F SA, Terrasse Agrippa-D'Aubigné 6, 1204 Genève → MB & F SA, Boulevard Helvétique 22, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 30 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Marc-Christian Perronnet, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève

    Publié dans Swissreg le 30.03.2021

  5. 31 déc. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2020

  6. 15 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2015

  7. 15 mars 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.