écrin à bouchon
Design suisse · 137621 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137621
- Numéro de demande
- 2011-00018
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 7 janv. 2011
- Enregistré
- 23 févr. 2011
- Publié
- 28 févr. 2011
- Radié
- 30 juil. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 30.07.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 07.01.2026 → 07.01.2026
Publié dans Swissreg le 30.07.2026
- 15 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 15 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 28 févr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.