Stuhl
Design suisse · 137625 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137625
- Numéro de demande
- 2011-00011
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 6 janv. 2011
- Enregistré
- 23 févr. 2011
- Publié
- 28 févr. 2011
- Protégé jusqu’au
- 6 janv. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 6 janv. 2036
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- bOne → bOne
- Echéance de la protection
- 06.01.2026 → 06.01.2031
Publié dans Swissreg le 14.07.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- JDF Raum und Kunst GmbH, Ernst-Schüler-Strasse 66, 2502 Biel/Bienne → JDF Raum und Kunst GmbH, Falkenstrasse 19, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 oct. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.10.2020
- 15 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2016
- 28 févr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.