tasses
Design suisse · 137631 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137631
- Numéro de demande
- 2011-00107
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 17 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 3 févr. 2011
- Enregistré
- 23 févr. 2011
- Publié
- 28 févr. 2011
- Protégé jusqu’au
- 3 févr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 3 févr. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Design 17
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 03.02.2026 → 03.02.2031
Publié dans Swissreg le 12.01.2026
- 15 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2021
- 3 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 03.10.2019
- 13 juin 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., 55, avenue Nestlé, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.06.2019
- 15 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2016
- 28 févr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.