outil indicateur musical
Design suisse · 137645 · Radié
Designs
Design roue des tonalités
Design roue des accords
Design roue des modes
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137645
- Numéro de demande
- 2011-00032
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 17-99 Instruments de musique
- Déposé
- 17 janv. 2011
- Enregistré
- 23 févr. 2011
- Publié
- 28 févr. 2011
- Radié
- 17 janv. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.08.2016
- 28 févr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.