robinet
Design suisse · 137650 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137650
- Numéro de demande
- 2011-00007
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 3 janv. 2011
- Enregistré
- 23 févr. 2011
- Publié
- 28 févr. 2011
- Protégé jusqu’au
- 3 janv. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 3 janv. 2036
- Priorité
- US 29/365,415 08.07.2010
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- -D-19023-CH → -D-19023-CH
- Echéance de la protection
- 03.01.2026 → 03.01.2031
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets / Genève → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 déc. 2020
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 31 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
- 28 févr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.02.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.