Armband (Schmuck)
Design suisse · 137680 · Radié
Designs
Design Bracelet 10
Design Bracelet 11
Design Bracelet 12
Design Bracelet 13
Design Bracelet 14
Design Bracelet 15
Design Bracelet 16
Design Bracelet 17
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137680
- Numéro de demande
- 2011-00057
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 25 janv. 2011
- Enregistré
- 10 mars 2011
- Publié
- 15 mars 2011
- Radié
- 25 janv. 2021
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.08.2021
- 31 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2015
- 15 mars 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2011
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.