Stuhl
Design suisse · 137704 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137704
- Numéro de demande
- 2011-00092
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 4 févr. 2011
- Enregistré
- 28 mars 2011
- Publié
- 31 mars 2011
- Protégé jusqu’au
- 4 févr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 4 févr. 2036
- Priorité
- NO 21.10.2010
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 janv. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 04.02.2026 → 04.02.2031
Publié dans Swissreg le 12.01.2026
- 30 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 30.09.2024
- 2 nov. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2021
- 29 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 31 mars 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.03.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.