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Design suisse · 137721 · Radié

Designs

Design G01

Design G02

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137721
Numéro de demande
2011-00093
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
2 févr. 2011
Enregistré
28 mars 2011
Publié
31 mars 2011
Radié
2 févr. 2016
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

  2. 31 mars 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2011

Parties

Titulaire

Miguel Iglesias

1205 Genève

Lionel Pasteur c/o H. Feldmann

21 avenue du Lignon, 1219 Le Lignon

Marc-Yves Pasteur

1201 Genève

Mandataire

Miguel Iglesias

1205 Genève

Créateur

Miguel Iglesias

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.