Hosen und Zubehör
Design suisse · 137742 · En vigueur
Designs
Design M14338-1
Design M14338-2
Design M14338-3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137742
- Numéro de demande
- 2011-00149
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 02-02 Habillement et mercerie02-07 Habillement et mercerie
- Déposé
- 18 févr. 2011
- Enregistré
- 11 avr. 2011
- Publié
- 15 avr. 2011
- Protégé jusqu’au
- 18 févr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 18 févr. 2036
- Priorité
- EM 001822933 18.02.2011
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 févr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- M14338-1 → M14338-1
- Echéance de la protection
- 18.02.2026 → 18.02.2031
Publié dans Swissreg le 05.02.2026
- 15 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2021
- 15 déc. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 15 avr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
Parties
Titulaire
Otmar Schneider
5020 Salzburg, AT
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.