Hosen und Zubehör

Design suisse · 137742 · En vigueur

Designs

Design M14338-1

Design M14338-2

Design M14338-3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137742
Numéro de demande
2011-00149
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
02-02 Habillement et mercerie
02-07 Habillement et mercerie
Déposé
18 févr. 2011
Enregistré
11 avr. 2011
Publié
15 avr. 2011
Protégé jusqu’au
18 févr. 2031
Prolongeable jusqu’au
18 févr. 2036
Priorité
EM 001822933 18.02.2011
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    M14338-1 → M14338-1
    Echéance de la protection
    18.02.2026 → 18.02.2031

    Publié dans Swissreg le 05.02.2026

  2. 15 févr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.02.2021

  3. 15 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2015

  4. 15 avr. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

Parties

Titulaire

Otmar Schneider

5020 Salzburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.