chaussette
Design suisse · 137743 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137743
- Numéro de demande
- 2011-00160
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 24 févr. 2011
- Enregistré
- 11 avr. 2011
- Publié
- 15 avr. 2011
- Protégé jusqu’au
- 24 févr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 24 févr. 2036
- Priorité
- JP 2010-020524 25.08.2010
- Description
- La protection n'est pas revendiquée pour les portions de la chaussette représentées en gris sombre et entourées de pointillés.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
La protection n'est pas revendiquée pour les portions de la chaussette représentées en gris sombre et entourées de pointillés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- La protection n'est pas revendiquée pour les portions de la chaussette représentées en gris sombre et entourées de pointillés. → La protection n'est pas revendiquée pour les portions de la chaussette représentées en gris sombre et entourées de pointillés.
- Echéance de la protection
- 24.02.2026 → 24.02.2031
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 15 janv. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2021
- 15 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2016
- 15 avr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.