Stuhl
Design suisse · 137801 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137801
- Numéro de demande
- 2011-00202
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 3 mars 2011
- Enregistré
- 26 avr. 2011
- Publié
- 29 avr. 2011
- Protégé jusqu’au
- 3 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 3 mars 2036
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 févr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 03.03.2026 → 03.03.2031
Publié dans Swissreg le 05.02.2026
- 22 sept. 2021
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 06-01, 06-03 → 06-01
- Désignation
- Stühle, Tische → Stuhl
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
- 29 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 29 avr. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.04.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.